Déposée le 21 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEXTONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CTOUVU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEXTONE domicilié(e) 25 RUE DE LA LIBERTE, LA CHAISE - 41400 - ST GEORGES SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 260 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTONE, M. ERULIN PASCAL domicilié(e) 25 RUE DE LA LIBERTE, LA CHAISE - 41400 - ST GEORGES SUR CHER - France.
La marque CTOUVU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962629.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTOUVU est expirée depuis le 21 novembre 2022.
NEXTONE a également déposé les autres marques suivantes : TOIKIDI
NEXTONE, SARL - 25 RUE DE LA LIBERTE, LA CHAISE - 41400 - ST GEORGES SUR CHER - France - SIREN 423260389
NEXTONE, M. ERULIN PASCAL - 25 RUE DE LA LIBERTE, LA CHAISE - 41400 - ST GEORGES SUR CHER - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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